Notice explicative enquête publique
NOTICE EXPLICATIVE ENQUETE PUBLIQUE 2019 ...
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Liste des propriétaires riverains
LISTE DES PROPRIETAIRES RIVERAINS ENQUETE PUBLIQUE 2019 ...
Read moreCourrier adressé aux propriétaires riverains
COURRIERS ADRESSES AUX PROPRIETAIRES RIVERAINS ENQUETE PUBLIQUE 2019 ...
Read moreAnnonce légale avis d’enquête publique aliénation chemins ruraux
ANNONCES LEGALES 28 03 2019 ...
Read moreArrêté municipal prescrivant l’enquête publique
ARRETE MUNICIPAL PRESCRIVANT ENQUETE PUBLIQUE DU 20 03 2019 ...
Read moreDélibérations concernant les enquêtes publiques d’aliénation de chemins ruraux
DELIBERATION ALIENATION PARTIE CR LACALM AUBRAC CH. 3 DELIBERATION ALIENATION CR DE LA CAZELLE CH. 8 DELIBERATION ALIENATION CR DE LA BORIE DU LINGER N°1 CH. 11 DELIBERATION ALIENATION...
Read moreLe recensement de la population 2019
SC308 Mairi19011018280 Concernant la Commune d’Argences en Aubrac, le recensement va s’effectuer du Jeudi 17 Janvier 2019 jusqu’au 16 Février 2019. Pour la com...
Read moreCompte rendu conseil municipal du 13 Septembre 2018 : annexe
Bilan saison estivale 2018 ...
Read moreRéunion publique Rue de l’Anglade à Sainte-Geneviève
La Commune d’Argences en Aubrac et le Syndicat de l’Eau Cantoin Sainte-Geneviève souhaitent travailler sur la rue de l’Anglade à l&rsquo...
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Depuis bientôt 1 an, la gestion des déchets sur notre commune a été confiée au SMICTOM Nord-Aveyron, un syndicat spécialisé dans le traitement des ordures ménagères. Force est...
Read moreCommunauté de Communes Aubrac Carladez et Viadène
« La loi du 1er août 2003 a entendu permettre aux établissements publics qui réalisent des opérations d’aménagement de disposer d’une procédure simple de mise en con...
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